Review – Institutions de la folie. Expériences psychiatriques judiciaires, hospitalières et militaires. XIXe-XXe siècles

DE LA FUREUR À LA DANGEROSITÉ. FOLIE VIOLENTE / FOLIE DANGEREUSE AU XIXe SIÈCLE

Arguments

Cette journée s’est proposée d’aborder un moment dans l’histoire de la notion de dangerosité, celui de sa naissance. C’est assez récemment, entre la deuxième moitié du XIXe siècle et les années 1880, que le concept apparaît, aux confins de la psychiatrie et de la justice. On connaît ses ramifications ultérieures : la dangerosité psychiatrique qui veut cerner le risque incombant aux personnalités dangereuses, puis la dangerosité criminologique qui aborde à partir de 1980 la question du risque par des données épidémiologiques1, en revanche la généalogie de la notion tant du côté du « caractère dangereux » évoqué par la justice ou l’institution asilaire que de celui de l’ancienne notion de fureur est plus obscure.

La dangerosité apparaît d’emblée comme une zone de marge, qui recouvre l’ancienne frontière séparant le crime de la folie, sans être assimilable ni à la criminalité ni à l’aliénation mentale, une notion hybride et problématique dont l’extension est incontestable mais qui pour autant trouve difficilement sa place dans le système judiciaire dévolue aux criminels tout autant que dans l’institution psychiatrique consacrée aux malades. Son apparition marque ainsi une rupture importante dans la manière de concevoir les rapports de la société à la violence et permet légitimement d’évoquer le passage d’un régime de responsabilité à un régime de dangerosité2.

Le risque social de la criminalité, tout comme les désordres que provoque le trouble mental, s’inscrivent entre 1791 et 1880, dans un système conceptuel et institutionnel profondément rétif à la question du danger. Le cadre légal et judiciaire du premier XIXe siècle place en effet la faute et la responsabilité au centre du procès. L’aliénation mentale est conçue comme exclusive de toute procédure légale car le crime, et son revers la légitimité de la peine, reposent sur la volonté et la conscience de l’inculpé, facultés qui précisément disparaissent dans l’aliénation mentale. C’est le sens de l’article 64 du code pénal de 1810 : « Il n’y a ni crime ni délit lorsque l’accusé était en état de démence au moment de l’action ». La question du danger du criminel et de la prévention des crimes est alors étrangère aux magistrats, et si la récidive vient aggraver la peine, c’est parce que la faute du relaps est plus grave que celle du primo délinquant et non parce qu’il menace la société.

L’idée d’une violence propre à la folie existe cependant, c’est la fureur. L’antique furor, inscrite dans la médecine mais aussi dans le droit de l’Antiquité romaine, désigne précisément la folie violente, « colère du délire » pour Esquirol, et symptôme de la maladie plus que maladie elle-même. Le furieux est, par excellence, le fou à lier et à enfermer. Si le cadre d’analyse est clairement admis, les instances chargées de ces furieux restent incertaines. La procédure ne peut relever du système pénal puisque le furieux est irresponsable pénalement. Il fait cependant l’objet, comme les autres aliénés, de mesures de protection des biens prescrites par les articles 489 et 491.

Article 489 : Le majeur qui est dans un état habituel d’imbécillité, démence ou de fureur doit être interdit, même lorsque cet état présente des intervalles lucides.

Article 491 : Dans le cas de fureur, si l’interdiction n’est provoquée ni par l’époux ni par les parents, elle doit l’être par le procureur du Roi, qui, dans les cas d’imbécillité ou de démence, peut aussi la provoquer contre un individu qui n’a ni époux, ni épouse, ni parent connus.

Mais l’internement proprement dit échappe à la justice suivant la célèbre loi des 16-24 août 1790 sur l’organisation judiciaire qui, en séparant judiciaire et autorité administrative, charge les corps municipaux « du soin d’obvier ou de remédier aux événements fâcheux qui pourraient être occasionnés par les insensés et les furieux laissés en liberté ».

Dans ce régime de responsabilité, la fureur est donc un point limite qui provoque une sortie du droit, tout en réclamant les moyens d’une régulation. C’est précisément dans cette perspective que Michel Foucault définit la fureur, comme « l’ensemble des violences qui échappent à la définition rigoureuse du crime et à son assignation juridique3 », tout comme la dangerosité, a t-on envie d’ajouter, à cette différence cependant que l’on attribue à la fureur une part infime des actes violents tandis que la violence en puissance contenue dans la dangerosité semble envahir le champ social et psychiatro-judiciaire.

Chronologie : le tournant des années 1880

Le basculement se situe autour des années 1880. L’extension du champ de l’aliénation mentale portée par le développement de la psychiatrie depuis le début du XIXe siècle, la victoire de l’hypothèse biologique à partir de 1860 avec l’invasion de la dégénérescence mais aussi l’intérêt plus affirmé pour le comportement voire le psychisme des criminels favorisent très certainement le développement d’un abord hygiéniste de la question criminelle qui trouve son aboutissement dans l’anthropologie criminelle de Cesare Lombroso. La question du danger n’est bien entendu pas exclusivement liée à la question du trouble mental mais elle relève, au moins indirectement, de la psychiatrie qui s’intéresse à des formes diverses de déviances et propose depuis les années 1840 des institutions spécifiques pour criminels aliénés, ainsi que l’introduction d’une gradation dans la responsabilité pénale, c’est-à-dire, au fond, une rupture avec des principes centraux des Codes napoléoniens4.

Les transformations judiciaires, notamment le développement de l’individualisation des peines, favorise l’examen de la personnalité des criminels. Le souci de protection sociale surgit périodiquement, notamment autour de la question de la récidive, et motive l’apparition de peines éliminatrices comme la transportation à Cayenne puis la relégation des récidivistes en 1885, ainsi que l’émergence d’une nouvelle doctrine : la défense sociale. La catégorie du danger semble être le fruit de ces exigences nouvelles. Elle émerge cependant lentement car si les années 1880 sont un moment important de basculement, le mot dangerosité n’apparaît que dans les années 1960.

La circulation des concepts entre médecine, droit et justice imposait un croisement des regards historiques. La généalogie des concepts devait s’allier avec l’étude des figures susceptibles de cristalliser, ou au contraire de pacifier, les angoisses sociales, ainsi qu’à l’analyse des pratiques, pénales et asilaires qui concrétisent et bien souvent précèdent les évolutions conceptuelles.

Commentaires

Si des ruptures chronologiques apparaissent nettement dans le champ judiciaire et sont lisibles dans le champ médical, il peut paraître plus difficile de cerner des évolutions franches dans la gestion hospitalière des malades « dangereux » tant les permanences (chambres d’isolement, rôle de la contention) semblent écrasantes. On ne peut que constater la persistance tout au long du siècle de l’assimilation de l’acte furieux et du cri ou de l’écrit séditieux. Pourtant quelques évolutions peuvent être distinguées. L’asile est pensé dans le but de gérer la fureur d’individus considérés comme de « mauvais sujets » sociaux ou politiques. Si le projet idéologique asilaire affirme éteindre la fureur des aliénés, catégorie tombée en désuétude dans la prose des aliénistes, elle n’en subsiste pas moins comme catégorie populaire utilisée notamment par les médecins de campagne au XIXe siècle pour caractériser l’agitation d’un individu. Et elle se masculinise. Comme le montre l’exclusion du champ juridique et médical du type de la femme violeuse, la dangerosité des femmes devient impensable dans la seconde moitié du XIXe siècle. Dans les dernières décennies du XIXe siècle, l’asile confronté à un flux sans cesse croissant d’internements doit établir une ligne entre les caractères tranquilles et dangereux des aliénés afin de légitimer la sortie anticipée des malades ou au contraire de justifier leur internement. L’asile, conçu à son origine pour être une institution destinée aux sujets curables et dangereux, devient progressivement un lieu d’hospitalisation des misères sociales les plus diverses : sénilité, enfance abandonnée, épilepsie, etc. où l’on procède logiquement à la diversification des quartiers.

Les projets de quartiers pour malades difficiles émergent dans ce contexte comme l’illustre l’exemple du quartier de Gaillon ouvert en 1876. Mais l’administration pénitentiaire en charge de ce quartier ne passe le relais aux services hospitaliers qu’au début du XXe siècle. Très près de nous, dans le cadre de l’émergence d’une société du risque, l’enquête sociologique permet de comprendre de quelle manière les structures hospitalières qui gèrent désormais essentiellement des patients en phase de crises aigues, sont confrontées à des tendances lourdes. La judiciarisation rampante des relations entre soignants et patients, la pression administrative et politique sur le maintien des hospitalisés d’office, pèsent à la fois sur les modalités de gestion de la violence pour lesquelles les soignants ne sont guère formés et sur la perception de la maladie mentale dans la société toute entière.

La réflexion tend donc à dissoudre la rupture des années 1880 dans une chronologie plus ample. La question de la folie criminelle paraît en effet marquée par des questions récurrentes et de fortes permanences. Permanence des moyens de régulation mais aussi permanence aussi du vide institutionnel, seules les figures ou les symptômes du danger et leur assignation au crime ou à la folie fluctuent au gré des angoisses sociales. La dangerosité apparaît ainsi comme une catégorie transversale surplombant l’alternative folie/criminalité sans parvenir à s’y substituer tant les principes forgés au cours de la période révolutionnaire et impériale paraissent résistants.

Laurence Guignard, Hervé Guillemain, Stéphane Tison

1 MUCCHIELLI Laurent, Histoire de la criminologie française, Paris, 1994 ; DEBUYST Christian, DIGNEFF Françoise, P. PIRES Alvaro, Histoire des savoirs sur le crime et la peine, 2 vol., Paris, Bruxelles, 1998 ; CASTEL Robert, « De la dangerosité au risque », Actes de la recherche en sciences sociales, juin 1983, n° 47-48 ; FOUCAULT Michel, « L’évolution de la notion d’individu dangereux dans la psychiatrie légale », Déviance et Société, Genève, 1981, pp. 403-422.

2 CHEVALIER Philippe, GREACEN Tim, Folie et justice : relire Foucault, Paris, Editions Erès, 2009.

3 FOUCAULT Michel, Les Anormaux, Paris, Gallimard, 1999.

4 Par exemple lors des débats à la société médico-psychologique de 1863.

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